Conseil communal du jeudi 17 juin 2010

AGENDA

Le conseil communal des Fourons s'est réuni le jeudi 17 juin 2010 et il a examiné les points suivants de son ordre du jour. Nico Droeven et Benoît Houbiers étaient absents et excusés. La présidente a ouvert la séance à 20h40.

RUBRIQUES FIXES


1.      Questions des conseillers : aucune question n'a été transmise par écrit avant le conseil communal.


ADMINISTRATION

2.       Prise de connaissance du rapport du comité de concertation commune-CPAS du 10 mai 2010 : les conseillers communaux reçoivent une copie du PV de cette réunion. Au cours de cette réunion, le déménagement du C.P.A.S. vers le complexe du Foron, l'équipement du même complexe en multimédia (avec système électronique de vote pour la salle du conseil) et la collaboration CPAS/commune ont été discutés.

3.      Arrêté de police : ratification « petit pont à Schophem, Fouron-le-Comte – tonnage limité à 2 tonnes »: 13 oui.

AFFAIRES GENERALES

4.      Projet d’essai de circulation à sens unique Mennekesput à Fouron-le-Comte. Seuls le trafic agricole, les cyclistes, piétons, cavaliers et habitants de la rue pourront emprunter cette voirée de la Place vers le carrefour de la route de Warsage. Dans la direction opposée, seuls les cyclistes, les piétons et les cavaliers pourront l'emprunter. Pour entrer dans le village, il faudra emprunter la rue de l'Arbre en venant de Berneau ou de Warsage. La vitesse sera limitée à 30 km/h.

Une multitude de panneaux sera placée pour annoncer ces mesures qui seront d'application entre les deux kermesses de Fouron-le-Comte.

Projet approuvé par 9 voix pour, 3 abstentions et une voix contre.

5.      Désignation de deux représentants pour l’assemblée générale de la Société flamande des Eaux le vendredi 18 juin à Bruxelles. Jacky Herens représentera la commune à cette assemblée (9 voix pour).

6.      Désignation d’un représentant pour l’assemblée générale du « VVSG » le jeudi 17 juin à Termonde. Comme l'assemblée a déjà eu lieu, le groupe "Retour aux Libertés" refuse de participer à ce vote ridicule. H. Broers y a représenté la commune.

7.      Désignation des représentants pour l’assemblée générale ordinaire et pour l’assemblée générale extraordinaire de Tecteo le lundi 28 juin 2010. Huub Broers, Jacky Herens, William Nyssen, Jean Levaux et Grégory Happart représenteront la commune des Fourons à cette assemblée générale.

8.      Approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire et de l’assemblée générale extraordinaire de Tecteo le lundi 28 juin 2010. Approbation unanime.

9.      Désignation d’un représentant pour l’assemblée générale de Intermosane le 21 juin 2010. Jacky Herens est désigné par 12 voix et un bulletin nul. Le bourgmestre annonce que la commune devra payer 509.000 € à Electrabel pour la fin de l'année dans le cadre du passage de cette intercommunale mixte en intercommunale pure.

10.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église de Notre-Dame de l’Assomption à Mouland. Avis favorable de 12 membre et négatif de Grégory Happart.

11.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église Saint-Lambert à Fouron-le-Comte. Avis favorable de 12 membre et négatif de Grégory Happart.

12.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église Saint-Martin à Fouron-Saint-Martin. Avis favorable de 12 membre et négatif de Grégory Happart.

13.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église Saint-Pierre à Fouron-Saint-Pierre. Avis favorable de 12 membre et négatif de Grégory Happart.

14.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église Saint-Héribert à Rémersdael. Avis favorable de 12 membre et négatif de Victor Walpot.

15.    Avis sur le compte annuel 2009 du conseil d’église Saint-Pierre à Teuven. Avis favorable de 12 membre et négatif de Grégory Happart.

AFFAIRES DE POLICE

16.    Tutelle fédérale – approbation du budget de police exercice 2010 – prise de connaissance.

La séance est levée à 21h19.

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Page mise à jour le 22.06.2010